BETTAMOUSSE
Présentation de la marque BETTAMOUSSE
Déposée le 17 juillet 1995 par EVANS MEDICAL LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BETTAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BETTAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETTAMOUSSE est expirée depuis le 17 juillet 2005.
EVANS MEDICAL LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52
Inscription le 5 août 1999 - Changement d'adresse n°282589 - Publication au BOPI 1999-08-05
Inscription le 11 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°383368 - Publication au BOPI 2003-12-11
Inscription le 16 janvier 2001 - Changement d'adresse n°314203 - Publication au BOPI 2001-01-16
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34